Le conseil de classe

Le conseil de classe a pour missions :

• de traiter les questions pédagogiques intéressant la vie de classe, et notamment les modalités d'organisation du travail personnel des élèves ;
• d'examiner les résultats scolaires individuels des élèves en proposant un bilan et des conseils ;
• d'émettre un avis sur les vœux d'orientation exprimés par les familles et les élèves, et le cas échéant faire d'autres propositions ;
• d'émettre un avis éclairant le jury d'examen (pour les classes à examen) ;

Le calendrier

Les conseils de classe doivent clôturer chaque période d'évaluation. Ils sont annoncés à la communauté éducative et aux familles suffisamment tôt pour permettre à tous d'être présents. Les dates des conseils de classe du troisième trimestre sont positionnées de sorte à respecter le calendrier académique relatif aux procédures d'orientation, le calendrier des examens et le délai de constitution d'une demande d'appel.
Les conseils de classe sont convoqués chaque trimestre.
L'article R421-51 du code de l'éducation prévoit que le conseil de classe se réunit au moins trois fois par an, et chaque fois que le chef d'établissement le juge utile.

• le chef d'établissement ou son représentant préside et présente les différents participants ; une liste d'émargement est utilisée ;
• le professeur principal ou un représentant de l'équipe pédagogique expose au conseil de classe les résultats obtenus par les élèves, présente un bilan sur le fonctionnement de la classe et présente ses observations sur les conseils en orientation formulés par l'équipe. Les autres professeurs peuvent compléter, le cas échéant, les informations données ;
• le CPE fait le point sur la situation relative à l'absentéisme ou à la vie scolaire ;
• intervention des délégués-élèves puis des délégués-parents sur tous les aspects de la vie de la classe ;
• examen de la scolarité de chaque élève (évaluation, positionnement, besoins d'accompagnement...).

Le chef d'établissement est le garant des appréciations et de la synthèse sur les bulletins, même si celle-ci est souvent proposée par le professeur principal.

En aucun cas le conseil de classe n'a à évoquer des situations mettant en cause les personnes (parents, élèves, professeurs...). Les membres du conseil sont tenus à un devoir de réserve.
Lors du premier conseil de classe, il est important de rappeler à l'ensemble des participants la confidentialité des débats et la teneur de ce qui peut être rapporté à l'extérieur de manière générale et individuelle.

Examen des cas individuels

L'examen des cas individuels peut se faire dans un ordre différent que celui de l'ordre alphabétique, en regroupant les élèves suivant d'autres critères. Pour chaque élève, il s'agira de connaître dans les grandes lignes ses points forts, ses points faibles, ses potentialités et son niveau d'acquisition des compétences attendues pour la classe concernée. Un bilan rapide peut être fait sur les dispositifs d'aide dont il bénéficie. Chaque fois que possible, on s'attachera à valoriser les éléments positifs et les progrès, ainsi que les compétences acquises, même lorsqu'elles sont modestes.

Un lien peut être fait avec des actions d'orientation menées dans le cadre d'accompagnement personnalisé (consulter dans la boîte à outils un exemple de fiche support pour l'entretien d'orientation).
Lors des paliers d'orientation, le conseil de classe émet une proposition mais c'est le chef d'établissement qui prend la décision d'orientation. En cas de désaccord avec la famille, il la reçoit en entretien préalablement à la décision. Si le désaccord persiste, la famille peut faire appel devant une commission départementale dans un délai de trois jours ouvrables à compter de la réception de la notification de la décision motivée.
Le redoublement ne peut être proposé en cours de cycle qu'avec l'accord écrit des familles ou de l'élève majeur. Toute proposition de redoublement doit faire l'objet d'une étude approfondie de l'intérêt pour l'élève compte tenu des nombreuses études qui en soulignent l'inutilité et le coût.

Les questions

Le conseil de classe traite de toutes les questions concernant la vie de la classe, à savoir : les réussites et les difficultés des élèves sur le plan pédagogique, la discipline, les questions de vie scolaire, le travail personnel en classe et à la maison, l'orientation, etc.